Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP
Numéro de dépôt :
1024027
Date de dépôt :
13/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAP
Déposée le 13 juin 1977 par Jean-Charles MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAP est expirée depuis le 13 juin 1987.
Jean-Charles MOREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009